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Marques déposées par VAN CLEEF & ARPELS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VAN CLEEF & ARPELS

Numéro de dépôt :
1316983
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2005
Marque figurative de VAN CLEEF & ARPELS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juillet 1985 par VAN CLEEF & ARPELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VAN CLEEF & ARPELS,, domicilié(e) 22, place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2048307) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2048307) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316983.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 juillet 2005.

VAN CLEEF & ARPELS a également déposé les autres marques suivantes : FIRST CLASS , "LA COLLECTION"VAN CLEEF & ARPELS , FIRST , LA COLLECTION VAN CLEEF ARPELS PARIS , MYSTERIEUX , (Marque figurative) , VAN CLEEF & ARPELS , MISS ARPELS , SIGNATURE BY VC & A , VAN CLEEF & ARPELS


VAN CLEEF & ARPELS - 22, place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2048307) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2048307) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1995 n°2048307 - Publication au BOPI 1995-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387388 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387387 - Publication au BOPI 2004-02-23

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.